Séance du 5 juin 2024

  • Réserve incendie à la closetterie : devis de Boris CARPENTIER de 15 145 € HT, soit 18 174 € TTC.
  • Réserve incendie chemin du Haut Bois : devis de Boris CARPENTIER de 12 200 € H.T., soit 14 640 € TTC

Le conseil municipal, à l’UNANIMITE, autorise Monsieur le Maire à signer les deux devis de Boris CARPENTIER de 15 45 € HT, et 12 200 € HT et demande une subvention au titre de l’APCR + au Conseil Départemental du Calvados à hauteur de 50 %. Le financement sera donc comme suit :

  • Dépenses : 27 345 €
  • Subvention : 13 672.50 €
  • Fonds Propres : 13 672.50 €

Le conseil municipal, à l’UNANIMITE, autorise Monsieur le Maire à signer le devis de busage pour le captage de ruissellement du chemin du Haut Bois pour 2 545 € HT, soit 3 054 € TTC de Boris CARPENTIER.

3 devis ont été reçus pour la rénovation de la toiture de la mairie :

  • Ste Falaisienne : 84 439, 71 € HT
  • Marie : 62 323,88 € HT (version tuiles plates)
  • Marie : 67 893,04 € HT (version tuiles identiques à l’église)

Le conseil municipal, à l’UNANIMITE, autorise Monsieur le Maire à signer le devis de l’entreprise MARIE pour 67 893.04 € HT, soit 74 788,66 € TTC et demande une subvention au titre de l’APCR + au Conseil Départemental du Calvados à hauteur de 50 %. Le financement sera donc comme suit :

  • Dépenses : 67 893,04 €
  • Subvention : 33 946,52 €
  • Fonds propres : 33 946.52 €

Suite à la signature de la convention avec FREDON concernant la destruction des nids de frelons asiatiques, il est nécessaire de signer un avenant à cette convention suite aux nouvelles règles de participation du Conseil Départemental du Calvados.

Le conseil municipal, à l’UNANIMITE, autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention pour 2024/2025/2026 et rappelle qu’une participation à hauteur de 50 % de la facture payée par la commune sera demandée à chaque riverain concerné par la destruction d’un nid de frelon asiatique sur une parcelle privée.

Le conseil municipal, à l’UNANIMITE, décide de créer un emploi à temps non complet (12/35ème) d’adjoint administratif 2ème classe, à partir du 1er septembre 2024, pour une durée de 1 an renouvelable (sauf pour la 1ère année jusqu’au 31 décembre pour se caler sur l’année civile), qui sera rémunéré à l’échelle C1, échelon 1. Le conseil municipal donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire afin de signer tous les documents consécutifs à ce dossier.

Le projet sur lequel le conseil municipal est appelé à donner son avis, consiste à épandre les boues produites à la station d’épuration de Lisieux sur 26 communes du Calvados et 10 communes de l’Eure.

Après discussion, le conseil municipal, émet un avis favorable sur ce dossier.