Comptes-rendus de Conseil

DEVIS RESERVES INCENDIE  Réserve incendie à la closetterie : devis de Boris CARPENTIER de 15 145 € HT, soit 18 174 € TTC. Réserve incendie

SMAEP PLATEAU OUEST LISIEUX – demande de dissolution  Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu par Monsieur le Sous-Préfet en date du

COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR DE L’EXERCICE 2023 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,Monsieur le Maire informe l’assemblée que le compte

SMAEP PLATEAU OUEST DE LISIEUX – DEMANDE DE DISSOLUTION Monsieur le Maire rappelle les informations concernant le syndicat du Plateau Ouest :

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICE FOURRIERE ANIMAL AVEC SPA Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat de prestations de service

PASSAGE A LA M 57 Le référentiel budgétaire et comptable M 57 est le plus récent et le plus avancé en termes

BUDGET PRIMITIF 2023 DU LOTISSEMENT DU HAUT BOIS : délibération n° 2023.14 Monsieur GONY explique les mécanismes du budget annexe lotissement : Soumis

ACHAT DE TERRAIN Suite au dernier conseil municipal, Monsieur le Maire et ses adjoints ont reçu Monsieur de CARVALHO afin de lui

URBANISME – droit de préemption : un des propriétaires était d’accord pour la vente mais pas le second, le terrain n’est donc plus

COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR DE L’EXERCICE 2021 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire informe l’assemblée que le

TRAVAUX EGLISE 2ème TRANCHE – CHOIX DES ENTREPRISES Une annonce dans Médialex est parue le 11 février 2022 ; les entreprises doivent remettre leurs

ACQUISITION D’UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION URBAIN Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux de ce dossier. La commune souhaite acquérir

DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET 2021 Le conseil municipal, à l’UNANIMITE décide de modifier le budget primitif 2021 comme suit : Investissement dépenses : 020 :

IMPUTATION DES FRAIS LIES AUX FETES ET CEREMONIES Extrait M14 : les dépenses engagées à l’occasion des fêtes ou cérémonies nationales et locales

TRAVAUX DE L’EGLISE : CHOIX DES ENTREPRISES ET DEMANDE DE SUBVENTION Lors du conseil du 16 décembre dernier, nous avions évoqué ce dossier

DECHETS MENAGERS – CHOIX D’UNE DECHETTERIE Un devis de l’entreprise VERISURE a été demandé afin de protéger la mairie en télésurveillance. Le

LOYER EPICERIE  Monsieur le Maire rappelle le courrier du 15 juin dernier de Sylvia et Willy LECHEVALLIER demandant l’annulation de 3 mois

INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE MANERBE Vu le code général des collectivités territoriales, Vu le code de

CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2020 La commission des travaux s’est réunie pour étudier les devis concernant les travaux