Catégorie : Compte rendu

DEVIS RESERVES INCENDIE  Réserve incendie à la closetterie : devis de Boris CARPENTIER de 15 145 € HT, soit 18 174 € TTC. Réserve incendie […]

SMAEP PLATEAU OUEST LISIEUX – demande de dissolution  Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu par Monsieur le Sous-Préfet en date du […]

COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR DE L’EXERCICE 2023 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,Monsieur le Maire informe l’assemblée que le compte […]

SMAEP PLATEAU OUEST DE LISIEUX – DEMANDE DE DISSOLUTION Monsieur le Maire rappelle les informations concernant le syndicat du Plateau Ouest : […]

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICE FOURRIERE ANIMAL AVEC SPA Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat de prestations de service […]

PASSAGE A LA M 57 Le référentiel budgétaire et comptable M 57 est le plus récent et le plus avancé en termes […]

BUDGET PRIMITIF 2023 DU LOTISSEMENT DU HAUT BOIS : délibération n° 2023.14 Monsieur GONY explique les mécanismes du budget annexe lotissement : Soumis […]

ACHAT DE TERRAIN Suite au dernier conseil municipal, Monsieur le Maire et ses adjoints ont reçu Monsieur de CARVALHO afin de lui […]

URBANISME – droit de préemption : un des propriétaires était d’accord pour la vente mais pas le second, le terrain n’est donc plus […]

COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR DE L’EXERCICE 2021 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire informe l’assemblée que le […]